portant fixation du prix de journée hébergement 2006 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "L'Etape" à WITTENHEIM.
- Assemblée : Non défini
- Date : 22/06/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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6 résultats pour la valeur "2006" du filtre Année, pour la valeur "22/06/2006" du filtre Date de séance
portant fixation du prix de journée hébergement 2006 du foyer pour adultes handicapés graves à l'AFAPEI à BARTENHEIM.
- Assemblée : Non défini
- Date : 22/06/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée hébergement 2006 du foyer pour adultes handicapés travailleurs de l'AFAPEI à BARTENHEIM.
- Assemblée : Non défini
- Date : 22/06/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2006 pour le service d'accompagnement à la vie sociale de l'association Solidarité du Rhin à BIESHEIM.
- Assemblée : Non défini
- Date : 22/06/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2006 du centre d'accueil de jour de l'Association Solidarité du Rhin à BIESHEIM.
- Assemblée : Non défini
- Date : 22/06/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée hébergement 2006 du foyer pour adultes handicapés graves "L'Etape" à WITTENHEIM.
- Assemblée : Non défini
- Date : 22/06/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin